Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE SOURCE
VASSEUR Pierre

Numéro de dépôt :
3342284
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/02/2015
ICE SOURCE de VASSEUR Pierre

Présentation de la marque ICE SOURCE

Déposée le 21 février 2005 par VASSEUR Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ICE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est VASSEUR Pierre domicilié(e) 153 avenue des Bigochets,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK &LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

La marque ICE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE SOURCE est expirée depuis le 21 février 2015.

VASSEUR Pierre a également déposé les autres marques suivantes : I SEE BEAUTY , ICYBEAUTY , ICE SOURCE , L Plaisir féminin


VASSEUR Pierre - 153 avenue des Bigochets,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France


MARK &LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426351 - Publication au BOPI 2006-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Cosmétiques. Produits pharmaceutiques, cosmétiques à usage pharmaceutique, cosmétiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.